Procédés de traitement de l'eau

MS 8 - Mise à jour : septembre 2012


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Généralités
Code de la Santé Publique Articles :
R.1321-48,
R.1321-55
et R.1321-56
27/05/03 Chap.1 : Eaux potables.
Section 1 : Eaux destinées à la consommation humaine à  l'exclusion des eaux minérales naturelles. 
sous-section 3 : règles d'hygiène applicables aux installations de production et de distribution d'eaux destinées à la consommation humaine.
CSP-eau
Circulaire DG5-VS4 2000-166
BO 2000-14
28/03/00 Relative aux produits de procédés de traitement des eaux destinées à la consommation humaine
Celle-ci fait référence explicitement aux résines échangeuses d'ions commerciales autorisées pour le traitement des eaux destinées à la consommation humaine.
C-2000-166
Circulaire n°429 08/04/75
Relative aux problèmes d'hygiène dans les établissements hospitaliers.
 Synthèse du texte
C-75-429
Autorisation d'emploi des procédés concernant l'eau destinée à la consommation humaine
Arrêté   04/06/09 Modifiant l'arrêté du 17 août 2007 relatif à la constitution du dossier de demande de mise sur le marché d'un produit ou d'un procédé de traitement d'eau destinée à la consommation humaine mentionné à l'article R. 1321-50-IV du code de la santé publique Légifrance
Arrêté   17/08/07 Relatif à la constitution du dossier de demande de mise sur le marché d'un produit ou d'un procédé de traitement d'eau destinée à la consommation humaine mentionné à l'article R. 1321-50-IV du code de la santé publique. Légifrance
Circulaire _ 07/05/90
Relative à la mise à jour des produits et procédés de traitements des eaux destinées à la consommation humaine.
modifiée par la Circulaire DGS/VS4  N°2000/166
du 28 mars 2000

Synthèse du texte
C-07-05-90

C-00-166
Circulaire DGS/PGE/1D/ N° 1688 12/11/85
Relative à l'autorisation sanitaire d'emploi des procédés ou de produits concernant l'eau.
Synthèse du texte
C-85-1688
Appareils individuels
Circulaire DGS/VS4 n°99/360 21/06/99
relative aux appareils individuels de traitement des eaux destinées à la consommation humaine au robinet.
Synthèse du texte
C-99-360
Résines échangeuses d'ions
Circulaire DGS/PGE/1D/
n° 1379
31/07/89
Relative à l'utilisation de l'acide peracétique pour la désinfection des résines échangeuses d'ions.
non diponible
Circulaire DGS/PGE/1D/ N° 862 27/05/87
Relative à l'emploi des résines échangeuses de cations pour le traitement des eaux destinées à la consommation humaine.
C-87-862
Circulaire DGS/PGE/1D N°1136 23/07/85
Relative à l'emploi des résines échangeuses d'anions pour le traitement des eaux destinées à la consommation humaine.
Synthèse du texte
C-85-1136
Avis
ANSES - Pour avoir connaissance des avis de l'A NSES , consulter l a rubrique "avis et rapports " (mot clé: résine)
ANSES
Eau traitée par adjonction
Circulaire DGS/PGE/1D N°357 02/03/87
Relative à la mise à jour des listes de fluides et additifs utilisés pour le traitement thermique des eaux destinées à la consommation humaine.
C-87-357
Circulaire _ 02/07/85
Relative aux traitements thermiques des eaux destinées à la consommation.
(art. 16-9 du RSD)
Synthèse du texte
C-02-07-85
Filtration sur membrane
Circulaire DGS/VS4/94/N° 25 16/03/95
Relative à l'agrément des modules de traitement de filtration sur membrane et à l'approbation des procédés de traitement les mettant en oeuvre.
Synthèse du texte
C-95-25
Traitement par UV
Circulaire DGS/PGE1D n°52 19/01/87
Relative à la désinfection des eaux destinées à la consommation humaine par les rayons ultra violets.
Synthèse du texte
C-87-52

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CSTB
2003
Réseaux d'eau destinée à la consommation humaine à l'intérieur des habitations
Partie 1 : Guide technique de conception et de mise en oeuvre
édition 2003 - pages 88 - édition CSTB
Pour commande voir site du CSTB
CSTB
2005
Réseaux d'eau destinée à la consommation humaine à l'intérieur des habitations
Partie 2 : Guide technique de maintenance
édition 2005 - pages 144 - édition CSTB
Pour commande voir site du CSTB
Rubriques spécifiques du Ministère de la Santé
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Site du Ministère de la Santé
Accédez à tous les thèmes -> eau -> accédez aux différents dossiers thématiques -> Matériaux entrant au contact de l'eau
Avis de l'ANSES
Pour consulter les avis de l'AFSSA pouvant porter sur des matériaux en contact avec l'eau :
Site de l'ANSES
Rubrique Avis -> eau
Conseil Supérieur d'Hygiène Publique de France - CSHPF
Pour consulter les avis de l'CSHPF pouvant porter sur des matériaux en contact avec l'eau :
Site du
Ministère de la Santé
-> 2-Avis et rapports du CSHPF -> de la section des eaux

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Titre
Référence fiche sommaire
http://perso.wanadoo.fr/bernard.pironin/aquatech/index_1.htm Site généraliste sur les bases de la chimie de l'eau et des principaux traitements.
http://www.anses.fr/ Site de l'Agence Française de Sécurité Sanitaire des Aliments
http://www.sante.gouv.fr... Site du Conseil Supérieur d'Hygiène Publique de France
http://www.sante.gouv.fr Site du Ministère de la Santé
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Sujets connexes 
Titre
Référence fiche sommaire
Matériaux en contact avec l'eau potable Fiche sommaire MS-3
Conception du réseau  Fiche sommaire MS-7
Désinfection du réseau Fiche sommaire MS-12

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