Nettoyage et
désinfection

MS 12 -Mise à jour : Janvier 2013


 
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Généralités
Code de la Santé Publique Articles :
R.1321-48, R.1321-50
20/12/01
Chap.1 : Eaux potables
Section 1 :Eaux destinées à la consommation humaine à l'exclusion des eaux minérales naturelles sous-section 3 : règles d'hygiènene applicables aux installations de production et de distribution d'eaux destinées à la consommation humaine.
CSP-eau
Circulaire DGS/SD7A/SD5C-DHOS/E4 N°2002/243 22/04/2002
Relative à la prévention du risque lié aux légionelles dans les établissements de santé (fiche N°2).
C-02-243
Circulaire - 15/03/1962
Relative aux instructions générales consernant les eaux d'alimentation et à la glace alimentaire.
non
diponible
-
Produits autorisés 
Circulaire DGS/VS4/97 n° 482 07/07/97
Produits autorisés pour le nettoyage des réservoirs. 
Synthèse du texte
C-97-482
Circulaire DGES/PGE/1D n°518 02/04/1984
Produits de nettoyage des réservoirs d'eau destinée à la consommation humaine.
non
diponible
Circulaire DGS/PGE.1D n°1104 08/07/86
Produits de désinfection des réservoirs et des canalisations d'eau destinée à la consommation humaine.
non
diponible
Eau de javel
Décret n° 2001-881 25/09/01
Portant application de l'article L.214-1 du code de la consommation en ce qui concerne les préparations, les concentrés et les eaux de Javel.
Synthèse du texte
D-01-881

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SFHH
Juin 2006
Avis de la SFHH relatif à l'utilisation de l'eau de Javel dans les établissements de soins.
"Tableurs" pour les calculs..
.
CSTB
2003
Réseaux d'eau destinée à la consommation humaine à l'intérieur des habitations
Partie 1 : Guide technique de conception et de mise en oeuvre
édition 2003 - pages 88 - édition CSTB
Pour commande voir site du CSTB
CSTB
2005
Réseaux d'eau destinée à la consommation humaine à l'intérieur des habitations
Partie 2 : Guide technique de maintenance
édition 2005 - pages 144 - édition CSTB
Pour commande voir site du CSTB
CSHPF 
nov. 2001
Guide "Gestion du risque lié aux légionelles dans les établissements recevant du public.
Annexe N°6 : Nettoyage et désinfection des installations d'eau chaude.
DGS
Février 98
Guide technique : Nettoyage et désinfection des réservoirs et canalisations d'eau destinéeà la consommation humaine.
Sommaire
non
diponible
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Sujets connexes 
Titre
Référence fiche sommaire
Matériaux en contact avec l'eau potable Fiche sommaire MS-3
Eau alimentaire Fiche sommaire MS-14
Légionelles Fiche sommaire MS-1
Procédés de traitement Fiche sommaire MS-8

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