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JLG/MM

MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES 
ET DE L'EMPLOI

REPUBLIQUE FRANCAISE
DIRECTION GENERALE DE LA SANTE
Sous-Direction de la Prévention
Générale et de l'environnement

DGS/PGE/l.D.-n 357 du 02 mars 1987

1, Place de Fontenoy - 75700 PARIS
Tél. 47.65.25. 00.

Le Ministre des Affaires Sociales et de l'Emploi
à


Madame et Messieurs les commissaires 
de la république des départements

Directions Départementales des Affaires sanitaires et sociales

Messieurs les Commissaires
de la république - des Régions

Directions Régionales des 

OBJET : mise à jour des listes de fluides et additifs utilisés pour le traitement thermique des eaux destinées à la consommation humaine.

REFER : Circulaire du 2 juillet 1985 relative au traitement thermique des eaux destinées à la consommation humaine (J.O. du 15 août 1985).
 
 

Vous voudrez bien trouver en annexe les compléments qu'il convient d'apporter aux listes de fluides caloporteurs et additifs utilisés dans les installations de traitement thermique conçues suivant le principe de simple échange, listes qui vous avaient été communiquée par circulaire du 2 juillet 1985.
Je vous demande de bien vouloir en assurer une large diffusion au près des professionnels concernés.

Pour le Ministre par délégation
Le Directeur général de la santé,
Professeur Jean-François Girard  
 
 
 
 
 
ANNEXE

1-COMPLEMENTS A LA LISTE A

FLUIDES CALOPORTEURS POUVANT ETRE UTILISES DANS LES INSTALLATIONS DE
TRAITEMENT THERMIQUE DES EAUX DESTINEES A LA CONSOMMATION HUMAINE
FONCTIONNANT EN SIMPLE ECHANGE.
 
APPELLATION COMMERCIALE FABRICANT
FUSCHOL BP CHIMIE, tour Neptune,
92086 PARIS LA DEFENSE
HUILES DE BAYSILONE
M3 et M20
BAYER France 49-51 quai de Dion-Bouton
92815 PUTEAUX CEDEX
NALCOGEL NALOD FRANCE  B.P. 179 
78313 MAUREPAS CEDEX
THERMELF ETA 32 ELF AQUITAINE - Société des Lubrifiants
55 à 65 Rue Camille Desmoulins
92133 ISSY LES MOULINEAUX
TIGELOT A O.T.E.N.E. - 11, rue G. Reby - 95870 BEZONS

 

1-COMPLEMENTS A LA LISTE B

ADDITIFS POUVANT ETRE INTRODUITS DANS LES CIRCUITS DE CHAUFFAGE UTILISES
POUR LE TRAITEMEMT THERMIQUE DES EAUX DESTINEES A LA CONSOMMATION HUMAINE
(SIMPLE ECHANGE)

1) Produits pour prévention de la corrosion 1.1) Régulation du pH - monoéthanolamine : 100 mg/1 1.3) Filmogènes - chlorure de zinc : 10 mg/1 (Zn)
- tolytriazole : 100 mg/l.
2) Biocides, Algicides, Fongicides - ammoniums quaternaires(dialkyl diméthyl ammonium, alkyl triméthyl ammoniun, chlorure de di isobuthyl phénoxy éthoxy éthyl diéthyl ammonium) : 30 mg/1
- acides di et trichloroisocyanurique : 10 mg/1 de chlore actif
- polyaldéhydes : 50 mg/1.


3) Dispersants -séquestrants

acide citrique : 500 mg/1.
 
4) Mouillants - déterqents ammoniums quaternaires (voir ci-dessus).
3- COMPLEMENTS A LA LISTE C

FLUIDES CALOPORTEURS ET LUBRIFIANTS POUVANT ETRE UTILISES DANS LES APPAREILS DE RECUPERATION D'ENERGIE FONCRICNNANT EN SIMPLE ECHANGE

La liste des fluides et lubrifiants définie Par la circulaire du 2 Juillet 1985 pour les pompes à chaleur est étendue à l'ensemble des appareils de Récupération d'énergie répondant à la norme AFNOR E 38-200 (septembre 1983).
Cette liste est complétée comme suit :
 

FLUIDES FRIGORIGENES LUBRIFIANTS
R152 a R500 AviA "AviLuB KM FC 32"