JLG/MM
MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES
|
REPUBLIQUE FRANCAISE |
DIRECTION GENERALE DE LA SANTE
Sous-Direction de la Prévention Générale et de l'environnement DGS/PGE/l.D.-n 357 du 02 mars 1987 |
1, Place de Fontenoy - 75700
PARIS
Tél. 47.65.25. 00. |
Le Ministre des Affaires Sociales et de l'Emploi
à
Madame et Messieurs les commissaires
de la république des départements Directions Départementales des Affaires sanitaires et sociales |
Messieurs les Commissaires
de la république - des Régions Directions Régionales des |
OBJET : mise à jour des listes de fluides et additifs utilisés pour le traitement thermique des eaux destinées à la consommation humaine.
REFER : Circulaire
du 2 juillet 1985 relative au traitement thermique des eaux destinées
à la consommation humaine (J.O. du 15 août 1985).
Vous voudrez bien trouver en annexe les compléments qu'il convient
d'apporter aux listes de fluides caloporteurs et additifs utilisés
dans les installations de traitement thermique conçues suivant le
principe de simple échange, listes qui vous avaient été
communiquée par circulaire du 2 juillet 1985.
Je vous demande de bien vouloir en assurer une large diffusion au près
des professionnels concernés.
1-COMPLEMENTS A LA LISTE A
FLUIDES CALOPORTEURS POUVANT ETRE UTILISES DANS LES INSTALLATIONS DE
TRAITEMENT THERMIQUE DES EAUX DESTINEES A LA CONSOMMATION HUMAINE
FONCTIONNANT EN SIMPLE ECHANGE.
APPELLATION COMMERCIALE | FABRICANT |
FUSCHOL | BP CHIMIE, tour Neptune,
92086 PARIS LA DEFENSE |
HUILES DE BAYSILONE
M3 et M20 |
BAYER France 49-51 quai de Dion-Bouton
92815 PUTEAUX CEDEX |
NALCOGEL | NALOD FRANCE B.P. 179
78313 MAUREPAS CEDEX |
THERMELF ETA 32 | ELF AQUITAINE - Société
des Lubrifiants
55 à 65 Rue Camille Desmoulins 92133 ISSY LES MOULINEAUX |
TIGELOT A | O.T.E.N.E. - 11, rue G. Reby - 95870 BEZONS |
1-COMPLEMENTS A LA LISTE B
ADDITIFS POUVANT ETRE INTRODUITS DANS LES CIRCUITS DE CHAUFFAGE UTILISES
POUR LE TRAITEMEMT THERMIQUE DES EAUX DESTINEES A LA CONSOMMATION
HUMAINE
(SIMPLE ECHANGE)
3) Dispersants -séquestrants
FLUIDES CALOPORTEURS ET LUBRIFIANTS POUVANT ETRE UTILISES DANS LES APPAREILS DE RECUPERATION D'ENERGIE FONCRICNNANT EN SIMPLE ECHANGE
La liste des fluides et lubrifiants définie Par la circulaire
du 2 Juillet 1985 pour les pompes à chaleur est étendue à
l'ensemble des appareils de Récupération d'énergie
répondant à la norme AFNOR E 38-200 (septembre 1983).
Cette liste est complétée comme suit :
FLUIDES FRIGORIGENES | LUBRIFIANTS |
R152 a R500 | AviA "AviLuB KM FC 32" |