Organisation et protection du réseau

MS 7- Mise à jour : décembre 2006


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Textes officiels
Type Référence Date Titre accès
au texte
Généralités sur la conception du réseau
Code de la
Santé Publique
Article :
R.1321-49, R.1321-54, R.1321-57 et R.1321-58

27/05/03
Chap.1 : Eaux potables.
Section 1 :Eaux destinées à la consommation humaine à l'exclusion des eaux minérales naturelles.
sous-section 3 : règles d'hygiène applicables aux installations de production et de distribution d'eau destinée à la  consommation humaine.
CSP-eau
Circulaire DGS/SD7A/SD5C
/DHOS/E4 2002/243  
22/04/02
Relative à la prévention du risque lié aux légionelles dans les établissements de santé.
C-02-243
Circulaire N°429 08/04/75
Relative aux problème d'hygiène dans les établissements hospitaliers.
Synthèse du texte
C-75-429
Protection sanitaire des réseaux
Circulaire DGS/PGE/1 n°1248 02/07/90
Relative à la protection sanitaire des réseaux de distribution d'eau destinée à la consommation humaine.
Synthèse du texte
C-90-1248
Circulaire DGS/PGE/1D n°593  10/04/87
Concernant la protection sanitaire des réseaux de distribution d'eau destinée à la consommation humaine.
Synthèse du texte
C-87-593

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Normes
Référence Titre
Pour une information exhaustive, consulter le site de l'AFNOR
-NF EN 1508-
Systèmes et composants pour le stockage de l'eau.
-EN 1717 -2000-
Protection contre la pollution de l'eau potable dans les réseaux intérieurs et exigences générales des dispositifs de protection contre la pollution par retour d'eau.
-NF EN 105-
Alimentation en eau. Exigence pour les réseaux extérieurs aux bâtiments et leurs composants.
-Fascicule 71-
Fourniture et poses de conduites d'adduction et de distribution d'eau.
-Fascicule 74-
Construction des réservoirs en béton du cahier des charges techniques générales.

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Pour plus d'informations
Bibliographie
Guide CSTB 2003
Réseaux d'eau destinée à la consommation humaine à l'intérieur des habitations
Partie 1 : Guide technique de conception et de mise en oeuvre
édition 2003 - pages 88 - édition CSTB
Pour commande voir site du CSTB
Guide CSTB
2005
Réseaux d'eau destinée à la consommation humaine à l'intérieur des habitations
Partie 2 : Guide technique de maintenance
édition 2005 - pages 144 - édition CSTB
Pour commande voir site du CSTB
Ministère de la santé
1987
Guide technique N°1 : Protection sanitaire des réseaux de distribution d'eau destinée à la consommation humaine. (BO n°87-14 bis)
Sommaire
Ministère de la santé /CSTB
1993
Guide technique N°1 bis : Qualité des installations de distribution d'eau destinée à la consommation humaine à l'intérieur des bâtiments. 
Sommaire
Sites
www.perso.wanadoo.fr/bernard.pironin Site généraliste sur l'eau, ses traitements et les réseaux.
www.cstb.fr Site du Comité Scientifique et Technique du Bâtiment.
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Sujets connexes 
Titre
Référence fiche sommaire
Matériaux en contact avec l'eau potable Fiche sommaire MS-3
Eau alimentaire Fiche sommaire MS-14
Légionelles Fiche sommaire MS-1
Maintenance des réseaux d'eau Fiche sommaire MS-20
Désinfection des canalisations Fiche sommaire MS-12

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