Eau chaude sanitaire et prévention des légionelloses

MS 1/17 - Mise à jour : Janvier 2013


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Type Référence Date Titre accès au texte
Surveillance et prévention des légionelles
Arrêté JORF n°0033 du 9 février 2010 page 2276 - texte n° 17
NOR: SASP1002960A
01/02/2010 Relatif à la surveillance des légionelles dans les installations de production, de stockage et de distribution d'eau chaude sanitaire. Légifrance
Arrêté   30/11/2005 Modifiant l'arrêté du 23 juin 1978 relatif aux installations fixes destinées au chauffage et à l'alimentation en eau chaude sanitaire des bâtiments d'habitation, des locaux de travail ou des locaux recevant du public. Légifrance
Arrêté   23/06/1978 Relatif aux installations fixes destinées au chauffage et à l'alimentation en eau chaude sanitaire des bâtiments Synthèse du texte
Modifié par l'arrêté du 30 novembre 2005
A-23-06-78
Circulaire

_ DGS/EA4/2010/448

21/12/2010

Relative à l'application de l'arrêté du 1er février 2010 sur la surveillance des légionelles dans les installations de production, de stockage et de distribution d'eau chaude sanitaire.

C-10-448

Annexe: Guide de bonnes pratiques

Circulaire

_ DGS/SD7A/DSC/DGUHC/
DGE/DPPR/126

03/04/2007

Relative à la mise en oeuvre de l'arrêté du 30 novembre 2005 modifiant l'arrêté du 23 juin 1978 relatif aux installations fixes destinées au chauffage et à l'alimentation en eau chaude sanitaire des bâtiments d'habitation, des locaux de travail ou des locaux recevant du public.

Circulaire
 + annexes techniques

Circulaire DGS/DPPR/DGSNR/DRT n° 2006/213 15/05/2006
Relative aux modalités d'organisation des services de l'Etat en cas de survenue de cas groupés de légionellose (BO Santé n°06/06)
BO Santé
Circulaire N°DGS/SD7A/DHOS/E4/
DGAS/SD2/2005/493
28/10/2005
Relative à la prévention du risque lié aux légionelles dans les établissements sociaux et médico-sociaux d'hébergement pour personnes âgées.
- Fiche 1 - Fiche 2 - Fiche 3 - Fiche 4 -
C-05-493
Circulaire N°DGS/SD5C/SD7A/
DESUS/2005/323
11/07/2005
Relative à la diffusion du guide d’investigation et d’aide à la gestion d’un ou plusieurs cas de légionellose.
C-05-323
Circulaire DGS N° 2002/273
02/05/2002
Relative à la diffusion du rapport du CSHPF relatif à la gestion du risque lié aux légionelles.
C-02-273
Circulaire DGS/SD7A/SD5C-DHOS/E4 N° 2002/243
22/04/2002
Relative à la prévention du risque lié aux légionelles dans les établissements de santé. + Fiches
C-02-243
Circulaire DGS N° 98/771
31/12/1998
Relative à la mise en œuvre de bonnes pratiques d'entretien. 
( Modifiée par la circulaire du 22/04/2002 )
C-98-771
Circulaire
(abrogée)
DGS/VS2 N° 97/311
24/04/1997
Relative à la surveillance et à la prévention de la légionellose.
C-97-311
Brumisateurs
Circulaire DHOS/E4/E2/DGAS
/2C/DGS/7A/377
03/08/2004
Relative au matériel de prévention et de lutte contre les fortes chaleurs dans les établissements de santé et les établissements d'hébergement pour personnes agées.
C-04-377
Risque de brûlures
Arrêté   30/11/2005
Modifiant l'arrêté du 23 juin 1978 relatif aux installations fixes destinées au chauffage et à l'alimentation en eau chaude sanitaire des bâtiments d'habitation, des locaux de travail ou des locaux recevant du public.
Légifrance
Circulaire N°420 TG3 28/05/1974
Relative aux accidents survenus dans les établissements d'hospitalisation publics .
Abrogé
Circulaire N°538 TG3 03/07/1974
Relative à la prévention des accidents de brûlure par l'eau chaude sanitaire.
Abrogé

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Normes
Type Référence Date
Titre
AFNOR NFT90-431 -
Recherche et dénombrement des légionella et légionella pneumophilia - méthode générale par ensemencement direct et filtration sur membrane.

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Autres documents en ligne
Auteur
Date
Titre
accès
au texte
Prévention du risque légionelles dans les ERP
DDASS et DRASS
du Nord-Pas-de-Calais
2005
Carnet sanitaire pour les installations d'eau d'établissements recevant du public lien web
DDASS et DRASS
de Basse-Normandie
avril 2005
Recommandations : Elements minimuns à prendre en compte dans un diagnostic technique et sanitaire des installations de distribution d'eau ccdiag1
CSHPF
Nov. 2001
Rapport: Gestion du risque lié aux légionelles dans les établissements recevant du public. G-11-01A
CCLIN Paris nord
DDASS et DRASS
Ile de France
Dec. 1999
Guide: La Légionellose …. Vous Connaissez ? G-12-99A
Prévention du risque légionelles dans les établissements de santé
DDASS et DRASS
de Midi-Pyrénées
2006
Documents d'information sur les légionelles
Dans le cadre de la mise en oeuvre de la circulaire du 28 octobre 2005 relative à la prévention du risque lié aux légionelles dans les établissements sociaux et médico-sociaux d'hébergement pour personnes âgées, les DDASS et DRASS de Midi-Pyrénées ont souhaité disposer de documents supports d'information pour les gestionnaires d'établissements.
Les documents élaborés se présentent sous la forme de fiches thématiques pouvant être utilisées pour tous types d'établissements à insérer dans des documents de couverture 4 pages adaptés à chaque type d'établissement.
lien web
DDASS et DRASS
de Basse-Normandie
avril 2005
Recommandations : Elements minimuns à prendre en compte dans un diagnostic technique et sanitaire des installations de distribution d'eau ccdiag2
DRASS et DDASS Limousin
CRAM du Centre Ouest
avr. 2003
Classeur : légionelles nosocomiales. G-01-03-A
Ministère Canadien
de la Santé
juil. 2001
Recommandations : Infections nosocomiales chez les patients d’établissements de santé liées aux travaux de construction. Atténuer le risque d’aspergillose, de légionellose et d’autres infections G-01-01-B
C.CLIN Sud-Ouest
Janv 2001
Recommandations pour la prévention de la légionellose nosocomiale. G-01-01A
Eléments de gestion du risque
INVS
08/04/2008
Rapport : Investigation de cas groupés de légionellose dans les Alpes-Maritimes. Site de l'INVS
OMS
  Ouvrage intitulé "Legionella and the prevention of legionellosis". Ce document rappelle les principales données en matière de sources et d'écologie des légionelles et donne des recommandations pour la gestion des installations à risque (tours aéroréfrigérantes, spas, etc) et la prévention des épidémies. Il est disponible en téléchargement (en anglais uniquement) sur le site de l'OMS . Site de l'OMS
CSHPF
16/04/1999
Avis : Sur la place de l'antibioprophylaxie dans la prévention des légionelloses nosocomiales. Av-16-04-99
BEH 20-22
Mai 1997
Guide : d'investigation d'un ou plusieurs cas de légionellose. G-05-97A
Agrément des procèdés de traitement des réseau d'eau chaude
AFSSA
16/01/2001

Avis : Relatif à la demande d'agrément du désinfectant H BIO T 50 pour le traitement en continu de l'eau chaude sanitaire contre la légionella pneumophilia.
( défavorable pour traitement en continu de l'eau )

AV-16-01-01
CSHPF
08/10/1999

Avis : Relatif à la demande d'agrément du désinfectant H BIO T 50 pour la désinfection des réseaux d'eau contaminés par la légionella pneumophilia.
( favorable pour traitement discontinu : traitement choc )

Av-08-10-99
Investigation de cas
INVS
22/07/2008

Le numéro 43/2007 du Bulletin épidémiologique hebdomadaire (BEH) présente un bilan sur les cas de légionelloses survenues en France en 2007.

lien web
INVS
06/11/2007

Le numéro 43/2007 du Bulletin épidémiologique hebdomadaire (BEH) comprend un article intitulé Les légionelloses survenues en France en 2006.

lien web
INVS
01/07/2007
Guide : Les facteurs de risque de survenue des légionelloses sporadiques communautaires en France. lien web
INERIS
04/04/2007
Rapport : Recensement des sources potentielles de légionelles (hors tours aéroréfrigérantes et eaux chaudes sanitaires) pouvant présenter un risque de contamination croisée sur un site industriel. lien web
CSHPF
07/06/2005
Guide : d'investigation et d'aide à la gestion. lien web
Réseaux d'eau destinée à la consommation humaine
CSTB
2003
Réseaux d'eau destinée à la consommation humaine à l'intérieur des habitations
Partie 1 : Guide technique de conception et de mise en oeuvre
édition 2003 - pages 88 - édition CSTB
Pour commande voir site du CSTB
CSTB
2005
Réseaux d'eau destinée à la consommation humaine à l'intérieur des habitations
Partie 2 : Guide technique de maintenance
édition 2005 - pages 144 - édition CSTB
Pour commande voir site du CSTB

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Pour plus d'informations
Sites
Titre
Adresse
Accès au BEH.
http://nte-serveur.univ-lyon1.fr/hcl2004/CNR_legionelles/ Centre National de Référence des Légionelles.
www.sante.gouv.fr Site du Ministère de la Santé : dossier légionelles.
www.inrs.fr
faire une recherche en tapant "légionelles" et on accède directement au dossier.
Légionelles en milieu de travail : point des connaissances.

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Sujets connexes
Titre
Référence fiche sommaire
Maladies à déclaration obligatoire.
Hors champ pour plus de renseignements contacter Les DDASS ou l'InVS.
Entretien du réseau. MS 21
Désinfection des canalisations. MS 12
Eau et patients sensibles. MS 16
Centrales de traitement d'air et tours aéro-réfrigérantes MS 22

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