Piscines

MS 5 - Mise à jour : Février 2012



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Sujets connexes

Actuellement il n'existe aucun texte réglementaire relatif aux piscines utilisées à des fins médicales .
Les textes réglementaires ci-dessous concernent les piscines publiques, ils peuvent cependant être considérés comme le minimum exigible.

Textes officiels
Type Référence Date Titre accès au texte
Directive européenne n° 2006/7/CE 15/02/2006 Concernant la qualité des eaux de baignade. Europa
Directive européenne ABROGEE - n° 76-160 08/12/1975 Concernant la qualité des eaux de baignade. E-76-160
Code de la santé publique - Décret
Code de la Santé Publique Articles 31/12/06 L 1332.1 à 1332.9 légifrance
Décret n° 2008-990 18/09/2008 Relatif à la gestion de la qualité des eaux de baignade et des piscines.  légifrance
Décret n° 94-469 03/06/1994 Relatif à la collecte et au traitement des eaux usées mentionnés aux articles L 372-1-1 et L 372-3 du Code des Communes.
Synthèse du texte
D-94-469
Arrêtés
Arrêté   07/04/1981 Fixant les dispositions techniques applicables aux piscines. Modifié par l'arrêté du 18 janvier 2002
Synthèse du texte
A-07-04-81t
Arrêté   07/04/1981 Fixant les dispositions administratives applicables aux piscines et aux baignades aménagées.
Synthèse du texte
A-07-04-81a
Circulaires
Circulaire DGS/EA4/65 22/02/2008 Relative aux dispositions réglementaires applicables aux piscines ouvertes au public, à l'utilisation des produits et procédés de traitement de l'eau et notamment à ceux mettant œuvre des lampes à rayonnement ultraviolet (UV) pour la déchloramination des eaux Circulaire
Circulaire DGS/SD7A-DRT/CT4 n°2003/47 30/01/2003 Relative aux risques d'incendie ou d'explosion lors du stockage et/ou de l'utilisation de produits de traitement des eaux de piscine.
Synthèse du texte
C-03-47
Circulaire   09/05/1983 Modifiant l'arrêté du 7 avril 1981 (emploi de disconnecteur, teneur en désinfection avec des produits contenant de l'acide isocyanurique, autorisation d'emploi du chlorydrate de polyhexaméthylène biguanide) JO13/08/83

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Autres documents en ligne
Auteur
Date
Titre
accès
au texte
Sécurité des dispositifs
CSTB
2003
Réseaux d'eau destinée à la consommation humaine à l'intérieur des habitations
Partie 1 : Guide technique de conception et de mise en oeuvre
édition 2003 - pages 88 - édition CSTB
Pour commande voir site du CSTB
CSTB
2005
Réseaux d'eau destinée à la consommation humaine à l'intérieur des habitations
Partie 2 : Guide technique de maintenance
édition 2005 - pages 144 - édition CSTB
Pour commande voir site du CSTB
Commission de la sécurité des consommateurs
30/01/2002
Avis relatif à la sécurité de certains systèmes de recyclage de l'eau dans les piscines (publiques, collectivités, familiales).
Cet avis comprend une analyse juridique des "obligations de sécurité" de tout maître d'ouvrage d'une piscine ouverte au public.

Synthèse du texte
Av-30-01-02
Hygiène
CCLIN
Sud-Ouest
01/01/2001
Hygiène en rééducation fonctionnelle. G-01-01D
CCLIN Ouest
01/03/2000
Hygiène dans les établissements de rééducation fonctionnelle. G-03-00A
CCLIN
Paris-Nord
01/04/2000
Hygiène et masso - kinésithérapie. G-04-00A

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Sujets connexes 
Titre
Référence fiche sommaire
Sécurité des équipements utilisés pour les piscines Hors champ
Surveillance des baignades Hors champ

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