Centrales de traitement d'air et tours aéro-réfrigérantes

MS 22 - Mise à jour : Janvier 2013


Textes officiels
Normes
Autres documents en ligne
Documents du groupe de travail
Pour plus d'informations
Sujets connexes

Textes officiels
Type Référence Date Titre accès au texte
Decret n°084-1093
et
n°084-1094
26/06/03 Fixant les règles générales relatives à l'aération et l'assainissement des locaux. 84-1093
et
84-1094
Arrêté   08/10/1987 Relatif au contrôle périodique des installations d'aération et d'assainissement des locaux de travail. légifrance
Arrêté - 09/10/1987 Relatif au contrôle de l'aération et de l'assainissement des locaux de travail prescrit par l'inspecteur du travail.
Complété par l'arrêté du 24/12/1993

légifrance
Circulaire DGS/SD7A/SD5C-DHOS/E4 N° 2002/243 22/04/2002 Relative à la prévention du risque lié aux légionelles dans les établissements de santé. C-02-243
Circulaire   09/05/1985 Relative aux règles d'aération et d'assainissement des locaux de travail. non diponible
Circulaire - 09/08/78 Relative à la révision du réglement sanitaire départemental type. C-78-908
Tours aéro-réfrigérantes
Décret n° 2006-435 13/04/2006
Fixant les modalités du contrôle périodique de certaines catégories d'installations classées soumises à déclaration
Légifrance
Décret n° 2004-1331 01/12/2004
Modifiant la nomenclature des installations classées
D-04-1331
Pour connaître les derniers agréments des organismes habilités (contrôle installations de refroidissement) consulter Légifrance (rubrique arrêté avec les mots clés : "agrément flux d'air")
Arrêté   20/05/2008
Portant agrément des organismes pour le contrôle des installations de refroidissement par dispersion d'eau dans un flux d'air
Légifrance
Arrêté   12/12/2006
Portant agrément des organismes pour le contrôle des installations de refroidissement par dispersion d'eau dans un flux d'air
Légifrance
Arrêté   09/11/2005
Portant agrément des organismes pour le contrôle des installations de refroidissement par dispersion d'eau dans un flux d'air.
Légifrance
Arrêté - 13/12/2004
Relatif aux installations de refroidissement par dispersion d'eau dans un flux d'air soumises à autorisation au titre de la rubrique n° 2921
a-13-12-04a
Arrêté - 13/12/2004
Relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées pour la protection de l'environnement soumises à déclaration sous la rubrique n° 2921 Installations de refroidissement par dispersion d'eau dans un flux d'air
a-13-12-04b
Circulaire DGS/DPPR n° 2004-413
26/08/04
Relative à la prévention du risque sanitaire lié aux légionelles dû aux tours aéro-réfrigérantes humides
C-04-413
Circulaire DGS/SD7A – DHOS/E4 – DPPR/SEI n° 2003/306
26/06/03
Relative à la prévention du risque lié aux légionelles dans les tours aéroréfrigérantes des établissements de santé.
C-03-306
Circulaire DPPR/SEI/BAMET/PG/NA
Ministère de l'environnement
23/04/1999 Relative aux installations classées sous la rubrique 2920, comprenant les tours aéro-réfrigérantes. C-23-04-99

Haut de page


Autres documents en ligne
Auteur
Date
Titre
accès
au texte
AFSSET
Oct. 2007
Evaluation des risques sanitaires liés aux proliférations de Legionella dans l’eau des tours aéroréfrigérantes des centres nucléaires de production électrique d’EDF (2ème phase d'analyse) lien web
AFSSET
Fev. 2006
Evaluation des risques sanitaires liés aux proliférations de Legionella dans l’eau des tours aéroréfrigérantes des centres nucléaires de production électrique d’EDF (1ère phase d'analyse) lien web
INERIS
Juin 2006
Aide pour l'élaboration d'un plan de surveillance des installations de refroidissement par dispersion d'eau dans un flux d'air pour le risque de prolifération des légionelles lien web
INERIS
Juin 2006
Eléments de réflexion pour lamélioration de la surveillance des installations de refroidissement par dispersion d'eau dans un flux d'air pour la gestion du risque légionelle lien web
Centre technique des industries aérauliques et thermiques
Fev. 2005
Les différents procédés de refroidissement d'eau dans les installations industrielles et tertiaires G-02-02-A
Société ICS'eau et le Laboratoire d'Hydrologie et d'Environnement de l'université de Bordeaux
Janv 2005
Guide méthodologique pour la réalisation d'une analyse de risque de prolifération de légionelles dans les installations de refroidissement par dispersion d'eau dans un flux d'air G-02-02-B
Ministère santé, environnement, économie Juin 2001 Guide: Légionella et tours aéro réfrigérantes. voir
les guides
rubriques "légionelles"et "air"

Haut de page


Pour plus d'informations
Bibliographie
ouvrage
réference

Eaux dans les établissements de santé :
Qualité de l'eau dans les réseaux intérieurs.

Groupe" Eau-Santé" - Décembre 2000.
Ce document peut être commandé gratuitement :
Laboratoire ASTA-médica - av. JF Kennedy
BP 100 - 33701 Mérignac
Haut de page