Entretien du réseau

MS 21 - Mise à jour : Mai 2003 


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Code de la santé publique Article :
1321-43, 1321-44, 1321-45, 1321-49, 1321-50, 1321-53 et 1321-59		 mai 2003

Sous-section 3
Règles d'hygiène applicables aux installations de production et de distribution d'eaux destinées à la consommation humaine
Paragraphe 1 : Dispositions générales
Paragraphe 3 : Réseaux publics de distribution et installations non raccordées aux réseaux publics

csp-eau
Circulaire DGS/SD7A/SD5C-DHOS/E4 N° 2002/243 22/04/2002
Relative à la prévention du risque lié aux légionelles dans les établissements de santé.
 C-02-243


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Pour plus d'informations
Bibliographie
Guide CSTB 2003
Réseaux d'eau destinée à la consommation humaine à l'intérieur des habitations
Partie 1 : Guide technique de conception et de mise en oeuvre
édition 2003 - pages 88 - édition CSTB
Pour commande voir site du CSTB
Ministère de la santé
1987
 Guide technique N°1 : Protection sanitaire des réseaux de distribution d'eau destinée à la consommation humaine. (BO n°87-14 bis)
Sommaire
Ministère de la santé /CSTB
1993
 Guide technique N°1 bis : Qualité des installations de distribution d'eau destinée à la consommation humaine à l'intérieur des bâtiments. 
Sommaire


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CCLIN Paris Nord
DDASS et DRASS de L'Ile de France
SRIPS

dec 99
 Recommandation : Sécurité sanitaire des installations d'eau dans les établissements de santé G-12-99-C