Surveillance
de la qualité de l'eau

MS 13 - Mise à jour : Août 2008


Documents du groupe de travail

Textes officiels
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Code de la Santé Publique Article 27/05/03
Chap.1 : Eaux potables.
 CSP-eau
Arrêté   09/07/08 Fixant la liste des laboratoires agréés par le ministre chargé de la santé pour la réalisation des prélèvements et des analyses du contrôle sanitaire des eaux. Légifrance
Arrêté   12/02/07 Relatif aux conditions auxquelles doivent satisfaire les laboratoires réalisant les prélèvements et les analyses de surveillance des eaux en application des articles R. 1321-24 et R. 1322-44 du code de la santé publique Légifrance
Arrêté   31/12/03
Relatif aux conditions d'échantillonnage à mettre en oeuvre pour mesurer le plomb, le cuivre et le nickel dans les eaux destinées à la consommation humaine pris en application de l'article R. 1321-20 du code de la santé publique
a-31-12-03
Arrêté   17/09/03
Relatif aux méthodes d'analyse des échantillons d'eau et à leurs caractéristiques de performance
 a-17-09-03
Arrêté   20/02/90 Relatif aux méthodes de référence pour l'analyse des eaux destinées à la consommation humaine. A-20-02-90
Circulaire n°429 08/04/75 Relative aux problèmes d'hygiène dans les établissements hospitaliers.
Synthèse du texte		 C-75-429
Circulaire DGS/SD7A/SD5C-DHOS/E4 N° 2002/243 22/04/02
Relative à la prévention du risque lié aux légionelles dans les établissements de santé.
 C-02-243

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Normes
Type Référence Date
Titre
Pour une information exhaustive, consulter le site de l'AFNOR
-AFNOR NFT90-431 -
Recherche et dénombrement des légionella et légionella pneumophilia - méthode générale par ensemencement direct et filtration sur membrane.
AFNOR NFT 421 -
Annexe A : Micrococcaceae et staphylocoques pathogènes.
AFNOR Pr-ISO 12780 -
Pseudomonas aeruginosa.
AFNOR NF EN 26461-2 ou AFNOR T90415 -
Bactéries anaérobies sulfito - réductrices (clostridia).
AFNOR NF EN ISO 7899-2 -
Entérocoques intestinaux.
AFNOR NF EN ISO 9308-1 -
Bactéries lactose-positives, bactéries coliformes et Eschéria coli.

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Autres documents en ligne
Auteur
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DDASS et DRASS
du Nord-Pas-de-Calais
 2005 Carnet sanitaire pour les installations d'eau d'établissements recevant du public lien web
DGS/DHOS/CTIN Août 2002 Guide : surveillance microbiologique de l'environnement dans les établissements de santé.
non
disponible
DGS
 2002 Guide : Surveillance microbiologique de l'environnement dans les établissements de santé : Air, eaux, surfaces.
ARECLIN
 Juin 2001 Avis : prélèvements d'environnement dans les établissements de santé : modes opératoires.
Hygiène
 2000 Guide : Contrôles microbiologiques de l'environnement hospitalier.
CCLIN Ouest
 Octobre 1999 Recommandations pour les contrôles d'environnement des établissements de santé.
CSHPF
 Mai 1999 Recommandations relatives à la gestion du risque microbien lié à l'eau minérale.
CCLIN Sud Ouest
 Nov. 1998 Guide : contrôles microbiologiques en hygiène hospitalières.

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Pour plus d'information
adresse
Référence
Sites
Site du ministère de la santé dossier légionelles.
http://www.cclin-france.fr Site des C-CLIN
Bibliographie
ASPEC - Mars 1999 Guide : contrôle de l'environnement dans les zones à très hauts risques infectieux.

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Sujets connexes
Titre
Référence fiche sommaire
Légionelles
Eau et patients sensibles MS 16
Eau alimentaire MS 14
Dialyse MS 2

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