Les appareils de désinfection des DASRI
MSD 3 - Mise à jour : Janvier 2013

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Textes généraux
Circulaire DGS/DPPR n° 2000/292 29/05/2000 Relative à diverses mesures concernant les appareils de désinfection des déchets d'activités de soins à risques infectieux et assimilés BO
Circulaire n° 911/2000 25/05/2000 Relative à l’élimination des déchets d’activités de soins à risques infectieux et assimilés et à l’application de la réglementation des installations classées pour la protection de l’environnement AIDA
Circulaire DGS/DPPR n° 2000/216 19/04/2000 Relative à la procédure administrative à appliquer pour la mise en oeuvre d'appareils de désinfection destinés à des producteurs dont la production mensuelle de déchets d'activités de soins à risques infectieux est inférieure ou égale à cinq kilogrammes AIDA
Circulaire n°96-59 01/02/1996 Relative aux procédés de désinfection des déchets d'activités de soins non disponible
Circulaire (environnement et santé) 26/07/1991 Relative à la mise en œuvre des procédés de désinfection des déchets contaminés des établissements hospitaliers et assimilés
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 AIDA
Procédés Particuliers
Circulaire DGS/SDEA1/DGPR/2009/102 14/04/09 Relative à la mise en œuvre de l’appareil de prétraitement par désinfection des déchets d’activités de soins à risques infectieux «AMB-Série 125-ECOSTERYL» BO Santé
Circulaire DGS/SDEA1/DPPR/2008/225 09/07/2008 Relative à la mise en œuvre de l'appareil de prétraitement par désinfection des déchets d'activités de soins à risques infectieux " ECODAS T150 " BO Santé
Circulaire DGS/SD7B/DPPR/2007/14 08/01/2007 Relative à la mise en œuvre de l'appareil de prétraitement par désinfection des déchets d'activités de soins à risques infectieux "Groupe DUCAMP DAS 250" BO Santé
Circulaire DGS/SD7/DPPR n° 2002-472 02/09/2002 Relative au changement de nom de la société commercialisant le procédé " Occigerm' " pour la désinfection des déchets d'activités de soins à risques infectieux et assimilés AIDA
Circulaire DGS/DPPR n° 2000/291 29/05/2000 Relative à la mise en œuvre du procédé " Occigerm' 60 " litres de désinfection des déchets d'activités de soins à risques infectieux et assimilés BO Santé
Lettre circulaire   27/03/2001 Relative à l'appareil de désinfection de déchets d'activités de soins à risques infectieux et assimilés : Logmed non disponible
Circulaire DGS/VS3/DPPR/2000/131 09/03/2000 Relative à la mise en œuvre du procédé Sterifant 90/4 de désinfection de déchets d'activités de soins à risques infectieux et assimilés non disponible
Circulaire DGS/VS3/DPPR n° 99-706 20/12/1999 Relative à la mise en oeuvre de la ligne de décontamination de déchets d'activités de soins à risques infectieux et assimilés proposée par la société Lagarde BO Santé
Circulaire DGS/DPPR n° 99-183 23/03/1999 Relative à la mise en oeuvre des procédés Box O3 et Occigerm de désinfection des déchets d'activités de soins à risques infectieux et assimilés BO Santé
Circulaire DGS/DPPR/VS3/98/710 02/12/1998 Relative à la mise en oeuvre du procédé Dipsys 25 de la société S.G.N. de désinfection des déchets d'activités de soins à risques infectieux et assimilés BO Santé
Circulaire DGS/VS/VS3/MATE/98/533 19/08/1998 Relative à la mise en oeuvre des procédés LAJTOS T.D.S. 2000 et MEDICAL DUAL SYSTEME de désinfection des déchets d'activités de soins à risques infectieux et assimilés produits par les établissements de santé et les professionnels du secteur diffus BO Santé
Circulaire DGS/DPPR n° 9 08/01/1996 Relative à la mise en œuvre du procédé Lajtos TDS 300 de désinfection des déchets d'activités de soins et assimilés non disponible
Circulaire DGS/DPPR n° 50 15/07/1994 Relative à la mise en œuvre du procédé Stéryl'max de désinfection des déchets d'activités de soins et assimilés non disponible
Circulaire DGS/DPPR n° 48 15/07/1994 Relative à la mise en œuvre du procédé Lajtos TDS 1000 de désinfection des déchets d'activités de soins et assimilés non disponible
Circulaire DGS/DPPR n° 49 15/07/1994 Relative à la mise en œuvre du procédé Ecostéryl 250 de désinfection des déchets d'activités de soins et assimilés non disponible
Circulaire DGS/DPPR n° 44 18/08/1992 Relative à la mise en œuvre du procédé Gabler GDA 130S de désinfection des déchets d'activités de soins et assimilés non disponible
Circulaire DGS/DPPR n° 17 24/03/1992 Relative à la mise en œuvre du procédé Virhoplan de désinfection des déchets d'activités de soins et assimilés non disponible
Circulaire DGS/DPPR n° 54 26/07/1991 Relative à la mise en œuvre du procédé Sthemos de désinfection des déchets d'activités de soins et assimilés non disponible
Circulaire n° 53 26/07/1991 Relative à la mise en œuvre des procédés de désinfection des déchets contaminés des établissements hospitaliers et assimilés.
(modifiée)		 Aida


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Avis
C.S.H.P.F 04/07/2000 Avis : relatif à l'appareil de désinfection de déchets d'activités de soins à risques infectieux : Logmed non disponible
C.S.H.P.F 16/11/1999 Avis : relatif au contrôle de l'efficacité des appareils de désinfection de déchets d'activités de soins à risques infectieux Av-16-11-99
C.S.H.P.F 16/03/1999 Avis : relatif au pré-traitement par désinfection des déchets d'activités de soins à risques infectieux et assimilés susceptibles de renfermer des agents transmissibles non conventionnels Av-16-03-99
C.S.H.P.F 06/02/1997 Avis : relatif aux agents transmissibles non conventionnels dans l'évaluation des appareils de désinfection des déchets d'activités de soins. Section "Évaluation des risques de l'environnement sur la santé".
C.S.H.P.F 06/02/1997 Avis : relatif aux modalités de transformation des déchets d'activités de soins traités par un appareil de de désinfection. Section "Évaluation des risques de l'environnement sur la santé"