Autres usages :
Brumisateurs, biberons, ...


MS 24 - Mise à jour : Décembre 2011



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Textes officiels
Type Référence Date Titre accès au texte
Généralités brumisateurs
Circulaire DHOS/E4/E2/DGAS
/2C/DGS/7A/377
03/08/2004 Relative au matériel de prévention et de lutte contre les fortes chaleurs dans les établissements de santé et les établissements d'hébergement pour personnes agées. C-04-377
Circulaire DHOS/E4/DGAS
/2C/2004/207
05/05/2004 Relative au rafraichissement de l'air des locaux des établissements de santé et des établissements médico-sociaux. C-04-207
Généralités biberons
Note DHOS/SD7D/2007/27 15/01/2007 Relative au livret d'information destiné aux mamans concernant les recommandations d'hygiène pour la préparation et la conservation des biberons.

note

Livret

Eaux minérales à usage thérapeutique
Arrêté   05/03/2007 Relatif à la constitution du dossier de demande d'autorisation d'exploiter une source d'eau minérale naturelle pour le conditionnement, l'utilisation à des fins thérapeutiques dans un établissement thermal ou la distribution en buvette publique. Légifrance
Arrêté   27/02/2007 Relatif aux traitements de l'eau minérale naturelle utilisée à des fins thérapeutiques dans les établissements thermaux Légifrance

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