En référence aux textes officiels :
La
circulaire DGS n°2002/243 relative à la prévention
du risque lié aux légionelles dans les établissements
de santé demande dans le cadre du programme d'action la mise
en place d'un carnet sanitaire pour les installations à risque
(réseau de distribution d'eau notamment, ..). L'ensemble des
opérations réalisées doit y être consigné
: extension de réseaux, désinfection, résultats
des analyses de l'eau, relevé de température, volumes
consommés en eau froide et eau chaude etc.
Ce carnet sanitaire est mis constamment à jour. Les données
doivent être régulièrement exploitées et
tenues à disposition des personnes intervenant sur le réseau
de distribution, du CLIN et des autorités sanitaires.
La
fiche n°1 présente dans cette circulaire apporte quelques
compléments d'information concernant les informations à
y inclure :
- les
plans des réseaux actualisés,
- la liste
des travaux de modification, de rénovation ou d'extension des
installations de distribution d'eau,
- les
opérations de maintenance et d'entretien réalisées,
- les
traitements de désinfection réalisés,
- les
résultats d'analyses concernant l'évolution de la qualité
de l'eau,
- les
relevés de températures,
- les
volumes consommés (eau froide/eau chaude)
Exemple
de composition de carnet sanitaire (non exhaustif)
Exemple1
(annexe1 du guide "eau et établissements
de santé")
Exemple 2
Exemple
3
Exemple
4

- Présentation
générale de l'établissement et de
l'eau d'alimentation
indiquant notamment l'origine et la qualité de
l'eau de la distribution publique
et comprenant une fiche d'information décrivant
la gestion des situations de pollution accidentelle ainsi
que les coordonnées de l'exploitant du réseau
d'eau potable, de la DDASS
- Les
réseaux de distribution de l'établissement
Réaliser
ou actualiser les plans des réseaux de distribution
externe arrosage ,incendie et interne
Repérer et identifier les réseaux en fonction
des différents usages
Elaborer la liste de tous les postes utilisateurs d'eau
les classer par type d'usage exemples:
T1 usage sanitaire et alimentaire
T2 usage technique ( chauffage, climatisation, lavage..)
T3 usage de sécurité ( incendie, laboratoire,
)
. Etc.
Préciser les matériaux en contact avec l'eau
(nature des matériaux, le diamètre, le linéaire,
état de vétusté, état de corrosion,
présence de tronçon en plomb, mise à
la terre...
Identifier
ou programmer la protection contre les retours d'eau :
- protection
au comptage
- protection
des colonnes de distribution
- protection
des réseaux de chauffage et de climatisation
- protection
du réseau d'arrosage
- protection
du réseau incendie
Relever
les opérations de distinction et de repérage
des canalisations
Mesurer les volumes consommés
- Les
protocoles de maintenance et d'entretien, de traitement
curatif des réseaux
Opération de vérification et de contrôle
des clapets, disconnecteurs, vannes, purgeurs
etc
Opération de vérification des dispositifs
de traitement adoucisseurs, injection de produits...
Opération d'entretien et de nettoyage des réservoirs
de stockage eau froide et eau chaude
Opération d'entretien et de vérification
des surpresseurs. Opération d'entretien et de vérification
des installations de production d'eau chaude. Opération
d'entretien et de vérification des installations
d'humidification de l'air
Opération d'entretien et de vérification
des équipements sanitaires
Opération d'entretien et de vérification
des fontaines réfrigérantes
Opération de désinfection
Ces opérations de maintenance
et d'entretien doivent faire l'objet d'une procédure
de tracabilité.
- Plan
de contrôle la qualité de l'eau de l'établissement
Les résultats d'analyse
Le suivi de la température
- Elaboration
d'un Programme d'amélioration
|
|
- Réglementation,
recommandations, normes
1.1 Réglementation
1.2 Recommandations
1.3 Normes
- Description
du réseau d'eau chaude sanitaire
-
Planification des travaux de
réfection des installations
- Protocole
et calendrier de surveillance des installations
4.1. Suivi de la température
4.2. Suivi des concentrations en légionelles
- Procédures
de maintenance et d'entretien
5.1. Production
5.2. Réseau de distribution
5.3. Equipements terminaux
-
Traçabilité des
interventions
6.1. Production
6.2. Réseau de distribution
6.3. Equipements terminaux
- Mesures
préventives mises en place dans les services accueillant
des patients à haut risque
- Conduite
à tenir en cas de résultats microbiologiques
non conformes
|
|
Procédures
et protocoles
- L'eau
du centre hospitalier : présentation
- Description
des installations
-
Plan d'action : restructuration
du réseau d'eau chaude sanitaire
- Protocoles
et procédures
- Liste
des programmes d 'analyses, d'entretien et de maintenance
- Traçabilité
des interventions
6.1. Production
6.2. Réseau de distribution
6.3. Equipements terminaux
Documents
d'enregistrement
EAU
CHAUDE |
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1. |
Relevé
de température d'eau chaude sanitaire |
|
2. |
Chloration |
|
3. |
Prélèvements
et recherche de légionelles |
EAU FROIDE |
|
4. |
Chloration |
|
5. |
Prélèvements
Eau de la ville
Entrée de l'établissement
Cuisine
Bloc
Stérilisation
Pneumologie
Cardiologie
Maternité
Gastro Entérologie
Psychiatrie
Structures d'hébergement
Self service -restauration |
|
6. |
Test
fouling |
EAUX CHAUDE ET FROIDE |
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7. |
Analyses
photométriques |
|
8. |
Contrôle
interne de la température du réseau d'eau |
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