La composition du carnet sanitaire
Rubrique eau
N° CB-5-1-f
mise à jour :
01/09/04


En référence aux textes officiels :

La circulaire DGS n°2002/243 relative à la prévention du risque lié aux légionelles dans les établissements de santé demande dans le cadre du programme d'action la mise en place d'un carnet sanitaire pour les installations à risque (réseau de distribution d'eau notamment, ..). L'ensemble des opérations réalisées doit y être consigné : extension de réseaux, désinfection, résultats des analyses de l'eau, relevé de température, volumes consommés en eau froide et eau chaude etc.
Ce carnet sanitaire est mis constamment à jour. Les données doivent être régulièrement exploitées et tenues à disposition des personnes intervenant sur le réseau de distribution, du CLIN et des autorités sanitaires.

La fiche n°1 présente dans cette circulaire apporte quelques compléments d'information concernant les informations à y inclure :

  • les plans des réseaux actualisés,
  • la liste des travaux de modification, de rénovation ou d'extension des installations de distribution d'eau,
  • les opérations de maintenance et d'entretien réalisées,
  • les traitements de désinfection réalisés,
  • les résultats d'analyses concernant l'évolution de la qualité de l'eau,
  • les relevés de températures,
  • les volumes consommés (eau froide/eau chaude)




Exemple de composition de carnet sanitaire (non exhaustif)

Exemple1 (annexe1 du guide "eau et établissements de santé")
Exemple 2

Exemple 3
Exemple 4


Exemple 2
  1. Présentation générale de l'établissement et de l'eau d'alimentation
    indiquant notamment l'origine et la qualité de l'eau de la distribution publique
    et comprenant une fiche d'information décrivant la gestion des situations de pollution accidentelle ainsi que les coordonnées de l'exploitant du réseau d'eau potable, de la DDASS


  2. Les réseaux de distribution de l'établissement
    Réaliser ou actualiser les plans des réseaux de distribution externe arrosage ,incendie et interne
    Repérer et identifier les réseaux en fonction des différents usages
    Elaborer la liste de tous les postes utilisateurs d'eau les classer par type d'usage exemples:
    T1 usage sanitaire et alimentaire
    T2 usage technique ( chauffage, climatisation, lavage..)
    T3 usage de sécurité ( incendie, laboratoire, …)…. Etc.
    Préciser les matériaux en contact avec l'eau (nature des matériaux, le diamètre, le linéaire, état de vétusté, état de corrosion, présence de tronçon en plomb, mise à la terre...

    Identifier ou programmer la protection contre les retours d'eau :
    1. protection au comptage
    2. protection des colonnes de distribution
    3. protection des réseaux de chauffage et de climatisation
    4. protection du réseau d'arrosage
    5. protection du réseau incendie

      Relever les opérations de distinction et de repérage des canalisations
      Mesurer les volumes consommés

  3. Les protocoles de maintenance et d'entretien, de traitement curatif des réseaux
    Opération de vérification et de contrôle des clapets, disconnecteurs, vannes, purgeurs… etc
    Opération de vérification des dispositifs de traitement adoucisseurs, injection de produits...
    Opération d'entretien et de nettoyage des réservoirs de stockage eau froide et eau chaude
    Opération d'entretien et de vérification des surpresseurs. Opération d'entretien et de vérification des installations de production d'eau chaude. Opération d'entretien et de vérification des installations d'humidification de l'air
    Opération d'entretien et de vérification des équipements sanitaires
    Opération d'entretien et de vérification des fontaines réfrigérantes
    Opération de désinfection
    Ces opérations de maintenan
    ce et d'entretien doivent faire l'objet d'une procédure de tracabilité.

  4. Plan de contrôle la qualité de l'eau de l'établissement
    Les résultats d'analyse
    Le suivi de la température

  5. Elaboration d'un Programme d'amélioration


Exemple 3
  1. Réglementation, recommandations, normes
    1.1 Réglementation
    1.2 Recommandations
    1.3 Normes

  2. Description du réseau d'eau chaude sanitaire

  3. Planification des travaux de réfection des installations

  4. Protocole et calendrier de surveillance des installations
    4.1. Suivi de la température
    4.2. Suivi des concentrations en légionelles

  5. Procédures de maintenance et d'entretien
    5.1. Production
    5.2. Réseau de distribution
    5.3. Equipements terminaux

  6. Traçabilité des interventions
    6.1. Production
    6.2. Réseau de distribution
    6.3. Equipements terminaux

  7. Mesures préventives mises en place dans les services accueillant des patients à haut risque

  8. Conduite à tenir en cas de résultats microbiologiques non conformes


Exemple 4

Procédures et protocoles

  1. L'eau du centre hospitalier : présentation

  2. Description des installations

  3. Plan d'action : restructuration du réseau d'eau chaude sanitaire

  4. Protocoles et procédures

  5. Liste des programmes d 'analyses, d'entretien et de maintenance

  6. Traçabilité des interventions
    6.1. Production
    6.2. Réseau de distribution
    6.3. Equipements terminaux

Documents d'enregistrement

EAU CHAUDE
  1. Relevé de température d'eau chaude sanitaire
  2. Chloration
  3. Prélèvements et recherche de légionelles

EAU FROIDE
  4. Chloration
  5. Prélèvements
Eau de la ville
Entrée de l'établissement
Cuisine
Bloc
Stérilisation
Pneumologie
Cardiologie
Maternité
Gastro Entérologie
Psychiatrie
Structures d'hébergement
Self service -restauration
  6. Test fouling

EAUX CHAUDE ET FROIDE
  7. Analyses photométriques
  8. Contrôle interne de la température du réseau d'eau