Annexe 13-5

Baignades aménagées et autres baignades mentionnées aux articles D.1332-3, D.1332-14, D.1332-16, D.1332-17 et D.1332-18
I- Normes applicables aux baignades
Paramètres  Guide

Impérative

Fréquence d'échantillonnage minimale
Microbiologiques :
Coliformes totaux/100 ml 
500
10 000
Bimensuelle (1)
Coliformes thermotolérants/100 ml 
100
2 000
Bimensuelle (1)
Streptocoques fécaux/100 ml 
100
-
(2)
Salmonelles/11 
-
0
(2)
Enterovirus PFU/101 
-
0
(2)
Physico-chimiques :
pH  6-9 (0) 
(2)
Coloration  - Pas de changement anormal de la couleur (0)

-

Bimensuelle (1)

(2)

Huiles minérales (mg/l)  -
 
 
 
 

< ou = à 0,3 

Pas de film visible à la surface  de l'eau et absence d'odeur 

-

Bimensuelle (1)
 
 

(2)

Substances tensio-actives  réagissant au bleu de méthylène  (mg/l) (laurylsulfate) 
-

< ou = à 0,3 

Pas de mousse persistante 
Bimensuelle (1)

(2)

Phénols (indices phénols) (mg/l ) (C6H5OH) 
-

< ou = à 0,005 

Aucune odeur spécifique
 
 

< ou = à 0,05 

Bimensuelle (1)

(2)

Transparence (m) 
2
1 (0)
Bimensuelle (1)
Oxygène dissous (% saturation O2)  80-120  1 (0) 
(2)
Résidus goudronneux et matières  flottantes telles que bois, plastiques, bouteilles, récipients en verre, en plastique, en caoutchouc et en toute autre matière. Débris ou éclats  Absence
-
Bimensuelle (1)
Ammoniaque (mg/l NH4)     
(3)
Azote Kjeldahl (mg/l N)     
(3)
Autres substances considérées comme indices de pollution : pesticides (mg/l) (parathion, HCH, dieldrine)     
(2)
Métaux lourds tels que : arsenic (mg/l) (As), cadmium (Cd), chrome VI (Cr VI), plomb I (Pb), mercure (Hg)     
(2)
Cyanures (mg/l Cn)     
(2)
Nitrates et phosphates (mg/l) (NO3, PO4)     
(3)
(0) Dépassement des limites prévues en cas de conditions géographiques ou météorologiques exceptionnelles.  (1) (2) et (3) Voir section 3 ci-dessous. 

 
II Fréquence et modalités d'échantillonnage
En application des articles 12 et 14-2 du présent décret, la fréquence d'échantillonnage sur les eaux des baignades aménagées et les autres baignades doit au moins respecter celle fixée dans la colonne intitulée Fréquence d'échantillonnage minimale figurant dans le tableau A ci-dessus.

Le prélèvement des échantillons doit commencer quinze jours avant le début de la saison balnéaire ; la saison balnéaire est la période pendant laquelle une affluence importante de baigneurs peut être envisagée, compte tenu des usages locaux, y compris les éventuelles dispositions locales concernant la pratique de la baignade, ainsi que des conditions météorologiques.
Si l'inspection effectuée des conditions prévalant en amont dans le cas des eaux douces courantes et des conditions environnantes dans le cas des eaux douces stagnantes et de l'eau de mer ou si le prélèvement et l'analyse d'échantillons révèlent l'existence ou la probabilité de rejets de substances susceptibles d'abaisser la qualité de l'eau de baignade, des prélèvements supplémentaires doivent être effectués. Il en est de même lorsqu'une diminution de la qualité de l'eau peut être soupçonnée.
La fréquence d'analyse peut être augmentée lorsque les caractéristiques de l'eau s'écartent des valeurs fixées dans la colonne intitulée G du tableau A ci-dessus.
Pour les paramètres pour lesquels est indiqué le chiffre (1) dans la 5e colonne du tableau a ci-dessus, lorsqu'un échantillonnage effectué au cours des années précédentes a donné des résultats sensiblement plus favorables que ceux prévus à la 4e colonne du tableau A ci-dessus et lorsqu' aucune condition susceptible d'avoir diminué la qualité des eaux n'est intervenue, la fréquence d'échantillonnage peut être réduite d'un facteur 2.
Pour les paramètres pour lesquels est indiqué le chiffre (2) dans la 5e colonne du tableau A ci-dessus, la teneur est à vérifier lorsqu'une enquête effectuée dans la zone de baignade en révèle la présence possible ou une détérioration possible de la qualité des eaux.
Les paramètres pour lesquels est indiqué le chiffre (3) dans la 5e colonne du tableau A ci-dessus sont à vérifier lorsqu'il y a tendance à l'eutrophisation des eaux.
Les échantillons sont prélevés dans les endroits où la densité moyenne journalière des baigneurs est la plus élevée. Ils sont prélevés de préférence à 30 centimètres sous la surface de l'eau, à l'exception des échantillons d'huiles minérales qui sont prélevés à la surface.

III. Conformité des eaux
Les eaux de baignade sont réputées conformes aux paramètres qui s'y rapportent si, après interprétation statistique, des échantillons de ces eaux, prélevés selon les fréquences prévues au tableau A de la section 2 de l'annexe I en un même lieu de prélèvement, montrent qu'elles sont conformes aux valeurs des paramètres figurant dans la colonne I du tableau A de la section 2 de l'annexe I du présent décret pour 95 p. 100 des échantillons et si, pour les 5 p. 100, 10 p. 100 ou 20 p. 100 des échantillons qui, selon le cas, ne sont pas conformes :
- l'eau ne s'écarte pas plus de 50 p. 100 de la valeur des paramètres en question, exception faite pour les paramètres microbiologiques, le pH et l'oxygène dissous ;
- les échantillons consécutifs d'eau prélevés à une fréquence statistiquement appropriée ne s'écartent pas des valeurs des paramètres qui s'y rapportent.
Les dépassements des valeurs ne sont pas pris en considération dans le décompte des pourcentages lorsqu'ils sont la conséquence d'inondations, de catastrophes naturelles ou de conditions météorologiques exceptionnelles.

Annexe 13-6

A. Installations sanitaires dans les piscines
I. Installations sanitaires réservées aux baigneurs et assimilés

1.1. Douches
En piscine couverte, le nombre de douches est d'au moins :
Une douche pour 20 baigneurs pour une fréquentation maximale instantanée inférieure ou égale à 200 personnes ;
6+ (F/50) au delà
F étant la fréquentation maximale instantanée.

En piscine de plein air, le nombre de douches est d'au moins :
Une douche pour 50 baigneurs pour une fréquentation maximale instantanée inférieure ou égale à 1 500 personnes ;
15+(F/50) au delà
F étant la fréquentation maximale instantanée.
Les douches équipant les pédiluves et les douches pour handicapés, lorsqu'il est prévu pour ceux-ci un circuit spécial, viennent en supplément.

1.2. Cabinets d'aisance
Le nombre de cabinets d'aisance est au moins égal à F/80 en piscine couverte et F/100 en piscine de plein air pour une fréquentation maximale instantanée inférieure ou égale à 1 500 personnes avec un minimum de deux du côté hommes et deux du côté femmes.
Pour les fréquentations maximales instantanées supérieures à 1 500 personnes, le supplément par rapport au nombre défini dans l'alinéa précédent se calcule sur la base de un cabinet pour 200 baigneurs.
Lorsque le nombre de cabinets réservés aux hommes est supérieur à deux, la moitié des cabinets peut être remplacée par des urinoirs, dont le nombre doit être au minimum égal au double des cabinets supprimés.
Le sol des cabinets d'aisance et des lieux où sont installés les urinoirs est muni de dispositifs d'évacuation des eaux de lavage et autres liquides sans qu'il y ait possibilité de contamination des zones de circulation et des plages. Il ne doit pas y avoir de communication directe entre les cabinets d'aisance et les plages.

1.3. Lavabos
Un lavabo au moins doit être installé par groupe de cabinets d'aisance.

1.4. Par groupe de locaux de déshabillage un lave pieds au moins doit être mis à la disposition des baigneurs.

1.5. Pour les piscines des hébergements touristiques tels que hôtels, campings, colonies de vacances, maisons de vacances et celles des ensembles immobiliers, peuvent être pris en compte, pour le calcul des normes définies ci-dessus, les installations sanitaires de l'établissement accessibles à tous les usagers de la piscine. En tout état de cause, il doit être installé au moins deux cabinets d'aisance, un lavabo et deux douches à proximité du ou des bassins.

B. Installations sanitaires réservées au public

Pour chaque fraction de 100 personnes, un lavabo, un cabinet d'aisance et un urinoir au moins, doivent être installés.

II. Installations sanitaires dans les baignades aménagées
Des cabinets d'aisance dont l'emplacement est signalé doivent être installés