Qualité de
l'air MSAIR 1- Mise à jour : Août 2012 |
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Textes officiels | ||||
Type | Référence | Date |
Titre |
Accès au texte |
Cadrage réglementaire | ||||
Consulter le site du ministère de la Santé : Sécurite sanitaire dans les établissements de sante > la réglementation applicable |
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Prévention du risque aspergillaire chez les patients immunodéprimés | ||||
Conférence de consensus, ANAES, 21 mars 2000 : accessible à partir du site de l’HAS |
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Rafraichissement des locaux | ||||
Décret | n° 2005-768 |
07/07/2005 |
Relatif
aux conditions techniques minimales de fonctionnement des établissements
mentionnés au 6° du I de l'article L. 312-1 du code de l'action
sociale et des familles |
D-05-768 Légifrance |
Décret | n° 2005-768 |
07/07/2005 |
Relatif
aux conditions techniques de fonctionnement auxquelles doivent satisfaire
les établissements de santé pour le rafraîchissement
de l'air des locaux |
D-05-778 Légifrance |
Arrêté | 08/08/05 |
Fixant
le cahier des charges du plan d'organisation à mettre en oeuvre
en cas de crise sanitaire ou climatique et les conditions d'installation
d'un système fixe de rafraîchissement de l'air dans les
établissements mentionnés au I de l'article L. 313-12
du code de l'action sociale et des familles |
A-08-08-05 Légifrance |
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Arrêté | 11/07/05 |
Fixant
les dispositions à respecter pour le rafraîchissement de
l'air dans les établissements de santé |
A-11-07-05 Légifrance |
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Arrêté |
07/07/05 |
Fixant
le cahier des charges du plan d'organisation à mettre en oeuvre
en cas de crise sanitaire ou climatique et les conditions d'installation
d'un système fixe de rafraîchissement de l'air dans les
établissements mentionnés au I de l'article L. 313-12
du code de l'action sociale et des familles |
A-07-07-05 Légifrance |
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Radon | ||||
Consulter le site du ministère de la Santé : http://www.sante-jeunesse-sports.gouv.fr | ||||
Air intérieur | ||||
Code de l’Environnement | articles L221-7 à 10 |
loi du 12 juillet 2010 |
Relatif
à l'étiquetage des produits de construction et à la surveillance de la qualité de l’air intérieur dans les établissements recevant du public (ERP) (benzène et formaldéhyde) à partir de 2015, pour les crèches et écoles maternelles, et 2023 pour tous les autres ERP |
L-221-7à10 |
Code de l’Environnement (Décrets du 23 mars 2011 et du 2 décembre 2011) |
articles R221-2 à 38 |
Relatif
à l'étiquetage des produits de construction et à la surveillance de la qualité de l’air intérieur dans les établissements recevant du public (ERP) (benzène et formaldéhyde) à partir de 2015, pour les crèches et écoles maternelles, et 2023 pour tous les autres ERP |
R221-22à38 | |
Décret | n° 88-263 | 06/05/1988 | Relatif à l'utilisation des mousses urée-formol dans les locaux à usage d'habitation ou destinés à une occupation humaine permanente ou semi-permanente |
D88-683 |
Normes | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Référence | Titre | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Pour une information exhaustive, consulter le site de l'AFNOR | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
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Filtres à air à très haute efficacité et filtres à air à très faible pénétration (HEPA et ULPA)
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Enceintes à Empoussièrement Contrôlé - Définitions - Classification - Introduction à la procédure réception et de contrôle périodique. |
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Salles propres et environnements maîtrisés apparentés - Maîtrise de la bio contamination. méthodes d'analyse, de mesure, d'évaluation et d'interprétation de la bio contamination. |
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Établissements de santé - Salles propres et environnements maîtrisés apparentés - Exigences relatives pour la maîtrise de la contamination aéroportée, mettant à jour la précédente norme datant de décembre 1987. Cette norme, parue en juillet 2003, précise les exigences de sécurité sanitaire pour la conception, la construction, l'exploitation, la maintenance et les procédés d'utilisation des installations de traitement et de maîtrise de l'air dans les établissements de santé. |
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Classification en « zones climatiques » selon la température et l’humidité. |
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Travaux ANSES | Impacts sanitaires et énergétiques des installations de climatisation : |
Guide | Recommandations sur la Surveillance microbiologique de l'environnement dans les établissements de santé - Air, eaux et surfaces (2002). Extrait concernant la surveillance de l'air |
Guides | Retrouvez tous les guides sur l'air dans la rubriques "Guides" |
Document technique | Document technique sur le traitement de l'air |